Ajoutez votre titre ici

1. INFORMATIONS LÉGALES

PHOTO
Raison sociale : Micro-entreprise
Localisation : Champagné
Studio : Claude Jabot Photographe, 20 rue Gustave Eiffel – 72470 Champagné
SIRET : 80919881500023 • Code APE : 7420Z
TVA :  non assujetti – Art.293B du Code Général des Impôts
CMA : Sarthe 809 198 815 RM 44

Date de début d’activité : 2015
Représentante légale : Claude Jabot
Téléphone : 06 82 23 60 52
Mail : contact@claude-jabot.com
Hébergeur : OVH
Webmaster : Claude Jabot

2. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Toutes les images de ce site sont régies par la loi 92-597 du 1° Juillet 1992 sur le code de la Propriété Intellectuelle, par conséquent les photographies ainsi que les textes sont la propriété exclusive de Agnes Colombo Photographe Paris. Toute personne utilisant ou reproduisant les textes ou les images de ce site, sans accord préalable de ma part, s’exposent à des poursuites judiciaires. Par ailleurs, conformément à l’article L. 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle, les courtes citations du contenu sont autorisées, sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l’auteur (Claude Jabot Photographe) et de la source, par un lien vers les pages concernées de ce site web.

3. LES COMMENTAIRES

Les commentaires déposés sur ce site par les internautes reflètent exclusivement l’avis de leurs auteurs et demeurent sous leur responsabilité. En écrivant des commentaires sur ce site, l’internaute accepte de se soumettre aux lois françaises et internationales. Je me réserve le droit de modérer, modifier ou supprimer tout commentaire que je jugerais inopportun, blessant ou contraire à ces lois. Les données inscrites dans le formulaire de commentaire, mais aussi votre adresse IP et l’agent utilisateur de votre navigateur sont collectés pour favoriser la détection des commentaires indésirables.

4. UTILISATION DES COOKIES

Il est fréquent que des sites web stockent des cookies et d’autres données sur votre ordinateur. Ces données peuvent inclure des informations que vous avez fournies, comme votre nom, votre adresse e-mail et vos préférences. Ces données permettent de vous identifier plus facilement lorsque vous revenez sur des sites, afin de vous proposer des services et d’afficher des informations qui peuvent vous intéresser.

5. ANALYSE DU TRAFIC

Ce site utilise Google Analytics, un service d’analyse du trafic de site internet fourni par Google. Google Analytics utilise des cookies, qui sont des fichiers textes hébergés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l’utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) sont transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilise ces informations dans le but d’évaluer l’utilisation du site par ses visiteurs, de compiler des rapports sur l’activité du site à destination de son éditeur et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du site et à l’utilisation d’Internet.

6. POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.Les renseignements personnels collectés par le biais du formulaire de contact validé sont les suivants : informations personnelles (noms, prénoms), adresse, mail, numéro de téléphone, adresse IP. Aucune information personnelle de l’utilisateur du site Claude Jabot Photographe n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

7. DROIT DE RETRACTATION

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée par mail (contact@claude-jabot.fr), accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée. À compter de la première communication établie avec le photographe par mail, le client pourra recevoir la newsletter du photographe. Il pourra s’en désinscrire à tout moment.